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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS - ACCESSOIRES
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ARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIS
ACS - ACCESSOIRES, CASQUES, SECURITE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3875574
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
ARIS de ACS - ACCESSOIRES

Présentation de la marque ARIS

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS - ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS - ACCESSOIRES domicilié(e) 4 rue Etienne Dolet, Zone Industrielle des Forges - 18100 - Vierzon - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 215 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque ARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIS est expirée depuis le 21 novembre 2021.

ACS - ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : VALUY


ACS - ACCESSOIRES, CASQUES, SECURITE, société par actions simplifiée - 4 rue Etienne Dolet, Zone Industrielle des Forges - 18100 - Vierzon - France - SIREN 322215245


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Casques de moto.